Informations légales
Mentions légales
Art. 1 — Éditeur du site
Le site lezaart.com (ci-après « le Site ») est édité par Leza Art, entreprise individuelle exercée sous le régime de l'auto-entrepreneur (micro-entreprise), par Jérôme Pepermans, artisan luthier.
- Dénomination
- Leza Art — Jérôme, auto-entrepreneur
- Adresse
- 5115 route des Hauts du Camp, 83330 Le Castellet, France
- SIRET
- 520 141 599 00032
- TVA intracommunautaire
- Non applicable — franchise en base de TVA (art. 293 B du CGI)
- contact@lezaart.com
En tant qu'auto-entrepreneur, Leza Art n'est pas immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS).
Art. 2 — Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Jérôme, en sa qualité de responsable de Leza Art, joignable à l'adresse contact@lezaart.com.
Art. 3 — Hébergement
Le Site est hébergé par :
Art. 4 — Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du Site (textes, photographies, illustrations, logos, mise en page, code source, dénomination « Leza Art ») est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de Leza Art, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de Leza Art.
Art. 5 — Données personnelles
Le traitement des données personnelles collectées sur le Site est décrit dans notre politique de confidentialité.
Art. 6 — Contact
Pour toute question relative au Site ou à ces mentions légales, vous pouvez nous écrire à contact@lezaart.com ou par courrier postal à l'adresse indiquée à l'article 1.